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SOMMAIRE
 

  1. Acceptation des conditions d’utilisation 
  2. Mentions légales 
  3. Utilisation du site
  4. Contenu et disponibilité
  5. Propriété intellectuelle
  6. Données personnelles 
  7. Droit applicable
  8. Date de mise à jour 

1. Acceptation des conditions d’utilisation

 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») définissent les conditions d'accès et d'utilisation du présent site internet (« Site »).
En naviguant sur le Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGU et acceptez de les respecter.
PepsiCo peut modifier les CGU à tout moment afin de tenir compte de l'évolution du Site ou de la réglementation applicable. 

2. Mentions légales

 

Editeur du Site 

PepsiCo France, société par actions simplifiée au capital de 47 065 000 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 381 511 039, dont le siège social est situé au 15 boulevard Charles de Gaulle 92705 Colombes. 
N° TVA Intracommunautaire : FR 59 381 511 039  
Numéro de téléphone : 01 55 69 90 00 Service consommateurs : 0 805 803 903 (Service et appel gratuits) et rubrique “nous contacter”. 
Identifiant unique REP (article L 541-10-13 du Code de l’environnement) : 
emballages de la restauration : FR398134_02TKSO ; 
emballages ménagers : FR210637_01XNDL et FR210637_01XNDL

Directeur de la publication

Madame Florence AUDOYER-MISSAKIAN, président de PepsiCo France.

Hébergeur du site

L'hébergeur du Site est la société PepsiCo, dont le siège social est situé au 700 Anderson Hill Road, Purchase, NY 10577 United States. Coordonnées : https://www.pepsico.com/contact. 

3. Utilisation du site

 

Le Site est destiné à un usage personnel. Toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite et engage votre responsabilité. 

Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.

Les frais liés à votre connexion internet et à votre équipement restent à votre charge. 

Vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites du site ainsi que de votre équipement informatique et des mesures mises en œuvre pour protéger vos données.

Aucune disposition des présentes CGU n'a pour effet de limiter les droits dont vous bénéficiez en application de la réglementation applicable.
 

4. Contenu et disponibilité

 

PepsiCo met en œuvre des moyens raisonnables pour fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, les informations figurant sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.
PepsiCo s'efforce d'assurer l'accès au site dans les meilleures conditions possibles. L'accès peut néanmoins être temporairement interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de mise à jour.
Lorsque le site contient des liens vers des sites internet exploités par des tiers, ces sites restent sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.
 

5. Propriété intellectuelle

 

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, marques et éléments graphiques, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété de PepsiCo, des sociétés de son groupe ou de leurs partenaires.
Toute reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie du contenu du site sans autorisation préalable est interdite.

6.  Données personnelles

 

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, reportez-vous à la Politique de Confidentialité également accessible via l’onglet dédié.

7. Droit applicable

 

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Si l'une de leurs dispositions est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront applicables.
Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez contacter PepsiCo aux coordonnées indiquées ci-dessus.

8. Dernière mise à jour 

 

Date de dernière mise à jour :